Déposée le 27 août 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEANOTHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PANODIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-40 du 5 octobre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEANOTHE domicilié(e) 20 rue Eugène Hénaff - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 810 789 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PANODIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEANOTHE, Société par Actions Simplifiée - 20 rue Eugène Hénaff - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 397810789
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 30 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439582 - Publication au BOPI 2006-08-30
Inscription le 30 août 2006 - Changement de dénomination n°439583 - Publication au BOPI 2006-08-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05
Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40
Renouvellement sans limitation le 26 août 2011 n°2478528 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-26
Papier et carton (pour la papeterie), produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; reliures à feuillets mobiles ; photographies ; albums pour photographies ; supports pour photographies ; papeterie ; cartonnages ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuillets pour classement ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; répertoires ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de classement ; conteneurs d'archives. Meubles de rangement ; glaces (miroirs) ; cadres.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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